• CHAUDIERE GAZ

- Nettoyage du corps de chauffe, du brûleur, de la veilleuse, de l’extracteur (si incorporé

dans l’appareil).

- Vérification de la pompe (si incorporé dans l’appareil).

- Vérification et réglage des organes de régulation (si incorporés dans l’appareil).

- Vérification des dispositifs de sécurité de l’appareil.

- Vérification des débits de gaz et réglage éventuel.

- Contrôle de la combustion.

- Pour les chaudières avec ballon à accumulation, vérification des anodes ainsi que des

accessoires fournis par le constructeur et suivant prescription de celui-ci.

• CHAUDIERE FIOUL

- Nettoyage du corps de chauffe.

- Démontage et nettoyage complet du brûleur.

- Mesure de la pression de pulvérisation du gicleur.

- Mesure des températures des fumées.

- Mesure de la teneur en dioxyde de carbone (CO2) ou en oxygène (O2) dans les fumées.

- Détermination de l’indice de noircissement.

- Vérification des dispositifs de sécurité du brûleur.

L’entretien est effectué par nos soins.

DESCRPTIF DU MATERIEL

Nom du client :

Adresse :

Code Postal :

Ville :

Tel. :

Fax :

MARQUE :

MODELE :

SERIE :

Date d’effet :

Le présent abonnement concernant le matériel dénommé ci-dessus est renouvelable par tacite reconduction. Il pourra être résilié annuellement par l’une ou l’autre partie qui devra faire connaître

son intention par lettre recommandée avec avis de réception TROIS mois avant l’échéance annuelle.

Pour un montant forfaitaire annuel H.T. de : € soit € T.T.C.

Fait au Plessis Grammoire en double exemplaires, Le

Lu et approuvé Signature du client

CONDITIONS GENERALES

ARTICLE 1 :

La Société DEMATHER s’engage à effectuer sous sa responsabilité la maintenance de l’appareil visé à la clause « descriptif du matériel ». Elle s’oblige à mettre en œuvre tout moyen pour assurer dans des conditions

optimales le fonctionnement de cet appareil, sauf en cas de force majeur (exemple : non approvisionnement en pièce du fabriquant).

ARTICLE 2 :

Les interventions sur appels abusifs seront facturées au tarif en vigueur.

ARTICLE 3 :

Les recharges en gaz et la fourniture de pièces détachées ne sont pas comprises du présent contrat.

ARTICLE 4 :

Nos abonnements sont automatiquement résiliés dans les cas suivants :

- Non règlement d’une facture à son échéance normale.

- Non règlement du renouvellement à son échéance normale.

- Intervention sur l’appareil de personnes étrangères à nos services.

- Utilisation de pièces ou produits consommables non fournis par nos services.

ARTICLE 5 :

En cas de résiliation, tout nouvel abonnement nécessitera au préalable une révision de l’appareil par nos services techniques.

ARTICLE 6 :

En cas de changement d’utilisateur, le transfert de l’abonnement à une tierce personne sera préalablement soumis à l’accord de notre société.

ARTICLE 7 :

Chaque visite fera l’objet d’une feuille de passage signée par le client.

ARTICLE 8 :

L’abonnement est payable d’avance pour l’année, aucun remboursement ne pouvant intervenir en cours d’année.

ARTICLE 9 :

Le renouvellement se fait sur appel de notre société dans le mois qui précède celui-ci. Tout règlement non effectué dans un délai de 30 jours entraînera la résiliation de l’abonnement.

ARTICLE 10 :

Nos interventions seront effectuées les jours ouvrables du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00. Tous dépassements d’horaires seront facturés aux taux légaux en vigueur à la date de signature de ce contrat. Aucune dérogation ne pouvant être envisagé sauf accord écrit et signé entre les parties.

ARTICLE 11 :

La révision du tarif annuel est indexée sur l’indice national du coût de la construction.

ARTICLE 12 :

En cas de contestation, la juridiction dont dépend le siège de la société DEMATHER est seule compétente.